Ressources

Trouver un terrain à diviser avant d’acheter

Terrain · Avant acquisition

Largeur, accès, règles locales et lot conservé : comparer des terrains avant d’acheter et de diviser.

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Préparer une dérogation d’accessibilité pour un ERP existant

ERP · Accessibilité

Étage sans ascenseur, sous-sol, refus de copropriété : préparer une demande de dérogation argumentée.

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Ouvrir une salle de sport à Paris

ERP · Salle de sport · Paris

Programme, type X et catégorie, sous-sol, structure et acoustique : étudier un local avant de signer le bail.

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Enseigne et devanture à Paris

Façade · Paris

Enseigne, devanture, vitrophanie et avis de l’ABF : distinguer les démarches et dessiner la façade du local.

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Transformer un atelier en habitation

Transformation · Habitation

Maison de ville, duplex ou logements : statut, lumière, vues et état technique d’un atelier à transformer.

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Éclairer des logements dans un bâtiment existant

Transformation · Logements

Cour, patio, vélux, jours de souffrance : éclairer des logements dans un bâtiment existant, avec les distances du Code civil.

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